Répertoire d'archives détaillé: ADEME Réunion: déchets, énergie..., 1982-2010

Répertoire d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (1.58 Mo)

Référence
1718W1-1718W23
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Réunion
1982-2010
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Réunion
Importance matérielle
2,30 mètres linéaires (23 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Réunion
Localisation physique
Sainte-Clotilde
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d'entrée
versement en 2015
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-3 rapports d’activité, comités régionaux d’orientation, contrats
Art 4-10 : études déchets
Art 10-12 : Mission valorisation agricole déchets (MVAD)
Art 12-16 : études énergie
Art 16 : transports
Art 16-19 : études, communication
île de Mayotte
Art 20-21 : : conventions annuelles, Programme territorial pour la maîtrise de l’énergie, comité territorial pour la maîtrise de l’énergie, comptes rendus de mission, déchets
Art 21-23 : études déchets
Art 23 : études énergie
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers notamment sur les déchets, l’énergie pour la Réunion et l’île Mayotte

 

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017