Répertoire d'archives détaillé: fonctionnement de l'ADEME Picardie, 1976-2001

Répertoire d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (757.05 Ko)

Référence
12ETP1-12ETP604
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Picardie
1976-2001
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Picardie
Importance matérielle
60 mètres linéaires (604 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Somme
Localisation physique
Amiens
Conditions d’accès
Délai de communicabilité : 25 ans.
Modalités d'entrée
versement en 2004
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-27: administration générale
Art 28-100 : communication et formation
Art 101-149 bois énergie, bois matériaux, agriculture
Art 150-336 : aide régionale aux communes
Art 337-492 : aides énergie
Art 493-604 : pôle production
Présentation du contenu
Ce versement concerne le fonctionnement de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Picardie.

 

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017