Répertoire d'archives détaillé: ADEME Nantes: activités, 1978-1991

Répertoire d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (445.7 Ko)

Référence
1881W1-1881W80
Niveau de description
Sous fonds
 Intitulé
Activités de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Délégation régionale de Nantes
1978-1991
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Délégation régionale de Nantes
Importance matérielle
7,60 mètres linéaires (80 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de Loire Atlantique
Localisation physique
Nantes
Conditions d’accès
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Modalités d'entrée
versement en 2005
Historique du producteur
Évaluation; tris et éliminations
Tri et élimination conforme au tableau de gestion réalisé par l’ADEME en cours de validation par la DAF.
Mode de classement
cadre de classement.
1881W 1-2 : fonctionnement de la délégation régionale
1881W 3-51 : activités de la délégation régionale
1881W 52-73 : actions régionales
1881W 74-78 : programmes nationaux
1881W 79-80 : documentation
Présentation du contenu
Ce versement concerne l’ensemble des études et opérations de diagnostics régionales visant à maîtriser l’énergie et sauvegarder l’environnement.

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017

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