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Répertoire d'archives détaillé: ADEME – Midi-Pyrénées : maîtrise d'énergie, programmes de travaux, aides 1982-1990

Répertoire d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (1.2 Mo)

Référence
5798W1-5798W411
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Midi-Pyrénées : maîtrise d’énergie, programmes de travaux, aides.
1982-1988
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Midi-Pyrénées
Importance matérielle
1,60 mètres linéaires (11 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de Haute-Garonne
Localisation physique
Toulouse
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d'entrée
versement en 1991
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers sur les programmes de travaux et aides concernant la maîtrise d'énergie.

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017