Répertoire d'archives détaillé: ADEME – Midi-Pyrénées : fonctionnement, 1980-2008

Répertoire d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (2.37 Mo)

Référence
6632W1-6632W137
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Midi-Pyrénées : fonctionnement.
1980-2008
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Midi-Pyrénées
Importance matérielle
7 mètres linéaires (137 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de Haute-Garonne
Localisation physique
Toulouse
Conditions d’accès
Communicabilité : 25 ans
Modalités d'entrée
versement en 2008
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers sur le fonctionnement, diagnostics, éducation à l'environnement.

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017