Répertoire d'archives détaillé: ADEME Martinique: géothermie, énergies renouvelables ..., 1979-1996

Répertoier d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (2.02 Mo)

Référence
1416W1-1416W110
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Martinique
1979-1996
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Martinique
Importance matérielle
11 mètres linéaires (110 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Martinique
Localisation physique
Fort-de-France
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d'entrée
versement en 2015
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-23: courrier de la délégation régionale
Art 24 : organisation
Art 25-34 : comité régional pour la maîtrise de l’énergie (CRME), fonds régional de la maîtrise de l’énergie (FRME), programme pour la maîtrise de l’énergie (PRME)
Art 35 : conventions agence / EF/ régions
Art 36-37 : Fond spécial des grands travaux (FSGT)
Art 38-40 : communication, sensibilisation, presse
Art 41-80 : solaire, voltaïque
Art 81-104 : économie et maîtrise de l’énergie, énergies renouvelables, diagnostics thermiques, climatisations, isolation
Art 105 : déchets
Art 105-106 : transports
Art 107-110: géothermie, éolien, valorisation énergétique
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers notamment sur la géothermie l’énergie solaire, éolienne, les énergies renouvelables les déchets.

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017