Répertoire d'archives détaillé: ADEME Martinique, 1992-2007

Répertoire d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (1.56 Mo)

Référence
1812W1-1812W17
Niveau de description
Sous fonds

Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Martinique
1992-2007

Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Martinique
Importance matérielle
1,70 mètres linéaires (17 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Martinique
Localisation physique
Fort-de-France
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d'entrée
versement en 2015
Historique du producteur
Mode de classement

cadre de classement.
Art 1-5 contrats, 1992-2004
Art 6-9 : commission régionale des aides, 1992-2006
Art
10-13 : comité de gestion pour le programme pour la maîtrise de l’énergie (PRME), 2000-2007
Art 14-17 : programme opérationnel Initiative communautaire (PIC) REGIS II en Martinique, 1994-1999
Présentation du contenu

Ce versement concerne les dossiers notamment sur les aides, les programmes européens.

Date de dernière mise à jour : 29/01/2017