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Répertoire d'archives détaillé: activités la délégation régionale Auvergne de l'ADEME, 1984-1999

Répertoier d'archives détailléRépertoier d'archives détaillé (800.67 Ko)

Référence
67ETP1-67ETP44
Niveau de description
Sous fonds

Intitulé
Activités de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Délégation régionale Auvergne
1984-1999

oms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
D
élégation régionale Auvergne

Importance matérielle
4 mètres linéaires (44 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Puy-de-Dôme
Localisation physique

Clermont-Ferrand
Conditions d’accès
Délai de communicabilité : 25 ans.
Modalités d'entrée
versement en 2012
Historique du producteur
Mode de classement

cadre de classement.
Art 1-12 : contrats, aides et achats (1984-199)
Art 13-42 : rapports d’études (1985-199)
Art 43 : charte départementale pour l’environnement et la qualité de la vie (1993-1996)
Art 44 : opération « Qualité précision scierie Auvergne » (1986-1994)
Présentation du contenu
Ce versement concerne le fonctionnement de la délégation régionale Auvergne.

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017