Répertoire d'archives détaillé: ADEME présidence, direction générale, , 1982-2001

Répertoite détaillé

 

Versement 20170503

 

Nom du producteur

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie


 

Sommaire

Archives de la présidence et de la direction générale

Art 1-4 : textes constitutifs, rapports d'activité et organigrammes, 1982-2009

Art 5-28 : création de l'ADEME, 1989-199

Art 29-90 : conseil d'administration, 1982-2009

Art 91-230 : commissions nationales, et comités de gestion des aides financières, 1982-2010

Art 231-385 : chronos, 1982-2011

Art 386-419 : comité exécutif et comité stratégique, comité de direction, séminaire exécutif et séminaire de direction, 1982-2003

Art 420-477 : interviews, interventions, conférences de presse et déplacements, 1993-2007

Art 478-500 : contrôles, audits et inspections, 1982-2008

Art 501-551 : stratégie, planification, projet et plan d'entreprise, 1988-2004

Art 552-708 : politique et actions de l'ADEME : dossiers thématiques et sectoriels


 

Conditions d’accès : Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Nombre d’articles : 708

Métrage linéaire : 76 ml

Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 31/03/2020

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