Répertoire d'archives détaillé: ADEME – Franche-Comté : activités, 1984-2004

Répertoire d'archives détaillé

Référence
2029W1-2029W38
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Activités de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Direction Franche-Comté
Dates extrêmes
1984-2004
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Direction Franche-Comté
Importance matérielle
3,80 mètres linéaires (38 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Localisation physique
Besançon
Conditions d’accès
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Modalités d'entrée
versement en 2010
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Service financier gestionnaire. - Dossiers de subventions (1990-2001). Activités et actions de l’ADEME (1984-2004).

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017