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Franche-Comté

Répertoire d'archives détaillé: ADEME – Franche-Comté : activités, 1976-1997

Fonds Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Délégation Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Ce fonds comporte des dossiers notamment sur la pollution, l’énergie, label qualité habitat..

Répertoire d'archives détaillé: ADEME – Franche-Comté : activités, 1984-2004

Fonds Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie versé aux Archives départementales du Doubs. Ce fonds comporte des dossiers de subventions, les activités et actions de l'ADEME.