Répertoire d'archives détaillé: ADEME Bourgogne, 1986-2003

Répertoire d'archives détailléRépertoire d'archives détaillé (1.78 Mo)

Référence
2052W1-2052W8
Niveau de description
Sous fonds

Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Bourgogne
1986-2003

Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Borgogne
Importance matérielle
1 mètres linéaires (8 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Côte-d’Or
Localisation physique
Mâcon
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d'entrée
versement en 2011
Historique du producteur
Mode de classement

cadre de classement.
Art 1: commission régionale des aides, 2000
Art 2-3:programme régional d'environnement, maîtrise de l'énergie, déchets,  2000
Art 4: programme départemental de maîtrise de déchets, 2000
Art 5-6:fonds départemental de maîtrise de déchets, 2000
Art 7-8: rapports de stage, 1986-2003
Présentation du contenu
Ce versement concerne comporte des dossiers sur la maîtrise des déchets.

 

 

 

 

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017