Répertoire d'archives détaillé:Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Site de Valbonne, 1975-1998

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) .- Site de Valbonne
 

Cotes 1142W 0001 à 1142W 0578 , daté du 01/01/1975 au 31/12/1998 , versé le 26/09/2007

Recherche à effectuer dans : base des Archives administratives après 1940, sur la série W : archives contemporaines
http://www.basesdocumentaires-cg06.fr/os-html/adam/home.html

L’ADEME (agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) est un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous tutelle conjointe des ministres chargés de l’environnement, de l’énergie et de la recherche ; il est réparti entre 3 sites centraux (Paris, Angers et Valbonne), 26 délégations régionales, 3 représentations dans les territoires d’Outre-mer et 1 bureau à Bruxelles.
Dans le cadre des politiques publiques définies par le gouvernement et dans ses champs d’intervention, l’ADEME a pour mission de susciter, animer, coordonner, faciliter ou réaliser des opérations ayant pour objet la protection de l’environnement et la maîtrise de l’énergie. L’agence intervient sous des formes très diversifiées qui constituent la spécificité de son rôle : orientation, animation et financement des programmes de recherche ; conseils et expertises ; élaboration d’outils méthodologiques ; financement d’aides à la décision, d’opérations exemplaires et de projets ; actions de formation, d’information, de communication et de sensibilisation.
Historique et composition du fonds :
. Le fonds regroupe les archives du Commissariat à l’énergie solaire (COMES) créé en 1978, de l’Agence pour les économies d’énergie (AEE) créée en 1974 puis de l’Agence française pour la maîtrise de l’énergie (AFME) créée en 1982 par fusion des deux précédentes agences. En 1991 l’AFME fusionnera à son tour avec l’Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets (ANRED) et l’Agence pour la qualité de l’air (AQA) pour créer l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME).Une équipe du COMES s’est installée sur le site de Valbonne-Sophia Antipolis dès 1979.
. Le 1142W est constitué des dossiers administratifs et techniques des opérations et projets élaborés par le site de Valbonne. Ces dossiers comportent les marchés, conventions et rapports d’études.
1142W 0001 - 1142W 0303 : Economies d’énergie
1142W 0001 - 1142W 0171 : Diagnostics thermiques, opérations de démonstration, opérations villes pilotes
1142W 0172 - 1142W 0210 : Economies d’énergie, isolation, thermie
1142W 0211 - 1142W 0251 : Habitat
1142W 0252 - 1142W 0303 : Fonds spécial de grands travaux : études des travaux par département
1142W 0304 - 1142W 0347 : Energie éolienne et hydro-électricité
1142W 0348 - 1142W 0578 : Energie solaire, photovoltaïque
1142W 0348 - 1142W 0401 : Expertises
1142W 0402 - 1142W 0454 : Aides financières
1142W 0455 - 1142W 0545 : Recherche
1142W 0546 - 1142W 0562 : Constructeurs (matériels et procédés solaires, chauffage solaire) : correspondance et documentation
1142W 0563 - 1142W 0578 : Concours "Maisons solaires, maisons d’aujourd’hui" organisé par l’AFME et le Comité d’action pour le solaire (CAS)
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017

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