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Répertoire d’archives détaillé : rapports IG sur les déchets, la pollution, l’eau, les sites ..., 1971-1983

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 96 Ko)

 Versement 20040173

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction : Service de l’inspection générale de l’environnement

Sommaire :
Ancienne mission inspection spécialisée de l’environnement (MISE)
Art 1-6  : Rapports d’inspection générale concernant les déchets, la pollution, l’eau, les sites
1979-1989
Art 7-9  : Dossiers préparatoires aux rapports des inspecteurs généraux concernant les pollutions, la protection du paysages
1971-1979
Art 10-13  : Fonctionnement du ministère : délégations régionales, 1971-1973 ; préparation budget, 1977-1978 ; Ateliers régionaux des sites et Paysages (ARSP), 1972-1979 ; décentralisation et environnement, 1973-1983 : notes et rapports
Art 14-17 : Etats régionaux de l’environnement, les sites protégés, installations classées : rapports, avis, notes de l’inspection
1977-1983
 

Communicabilité voir code du patrimoine
Nombre d’articles 17
Métrage linéaire 2.00 ml
Lieu de conservation Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 23/11/2016