Répertoire d’archives détaillé : rapports IG sur le fonctionnement des services, la protection des espaces .., 1981-2004

 

Versement 20070687
 
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction Service de l’inspection générale de l’environnement

Sommaire
Rapports d’inspection générale concernant
Art 1-10 : le fonctionnement des services, 1998-2004
Art 11-13 : la protection des espaces, de la faune et la flore, 1981-2003
Art 14-17  : la gestion et la pollution de l’eau, 1999-2003
Art 18-20 : le traitement des déchets, la prévention des risques naturels et industriels, 1998-2004
Art 21 : le transport et habitat, 2000-2003
Art 22  : le sport et tourisme, 1998-2003
1981-2004


Communicabilité libre (25 ans pour Art 1-10)
Nombre d’articles 22
Métrage linéaire 2 ml (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 23/11/2016