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Répertoire d’archives détaillé : rapports d’inspection générale sur les crues, l’accident AZF, le naufrage du Prestige .. 1983-2004

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 147 Ko)

Versement 20090145

MINISTERE : Ecologie et développement durable
DIRECTION : Service de l’inspection générale de l’environnement (SIGE)

Sommaire
Art 1-27
 
 : Rapports et avis de l’Inspection générale de l’environnement concernant notamment les forêts ; les crues ; l’accident industriel AZF à Toulouse ; le naufrage du pétrolier Prestige. 2001-2004
Art 28-50 : Rapports de Xavier Martin, inspecteur général concernant les crues en Provence et Languedoc ; le drainage du marais poitevin ; l’élevage en Ille-et-Vilaine. 2000-2003 
Art 51-57 : Fonds de dossier d’inspecteurs généraux concernant le stockage de déchets radioactifs à l’usine Rhône-Poulenc à La Rochelle (Charente-Maritime), les problèmes posés par l’exploitation de la décharge de déchets industriels de Montchanin (Saône-et-Loire), la maîtrise foncière des champs d’expansion des crues, les crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l’Aude, de l’Hérault, des Pyrénées-orientales et du Tarn. 1988-2002
Art 58  : Rapports d’inspections périodiques sur l’activité environnement des directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE). 1999-2001
Art 59  : Rapports d’activité de la Mission d’inspection générale de l’environnement (MISE). 1983-1999

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles  : 59
Métrage linéaire : 6 ml (18 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 13/05/2017

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