Répertoire d’archives détaillé : dossiers de Claude Martinand, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, 1981-2009

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 70 Ko)

Répertoire numérique détaillé du versement 20144648
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2014

Conseil général des ponts et chaussées

Sommaire
Art 1-8 :
Dossiers de Claude Martinand, vice-président du Conseil général des ponts et chassées, 1981-2009

Nombre d’articles : 8 (3 dimabs)
métrage linéaire : 0.80
communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.

Date de dernière mise à jour : 13/05/2017