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Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1972-1992

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 429 Ko)

Versement 19920645

Ministère : Equipement logement transports et tourisme
Direction : Conseil général des ponts et chaussées
Sous-direction : Secrétariat général
Bureau : Activités et archives

Sommaire :
Registres des délibérations des sections du conseil général des ponts et chaussées (CGPC), 1979-1988

Art 1-12 : section administration et contentieux, 1980-1986
Art 13-23 : Section technique du génie civil et du bâtiment, 1979-1985
Art 24-26 : section économie et transports, 1980-1986
Art 27-31 : section marchés et travaux, 1979-1986
Art 32-44 : section patrimoine naturel, 1972-1986
Art 45-51 : section urbanisme, architecture et habitat, 1980-1986
Art 52-56 : affaires relatives à l’environnement, infrastructures, transports, documentation, contentieux, relations internationales, rapports d’inspection générale au ministre, 1977-1992
. classement chronologique

 

Communicabilité voir code du patrimoine
Nombre d’articles 56
Métrage linéaire  6 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 13/05/2017