Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1954-1984

Répertoire d’archives détaillé

Versement n°19920644

Ministère : Equipement, logement, tran
sports et mer
Direction : Conseil
général des ponts et chaussées
SOUS-Direction : Secrétariat général
BUREAU : Activités et archives

Sommaire
Registres des délibérations des sections du conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
Art 1-15 :
section administrative et juridique, 1966-1979
Art 16-30 : section administrative et juridique, 1970-1975
Art 31-42 : section administrative et juridique, 1975-1979
Art 68-76 : section travaux, 1966-1978
Art 77-87 : section eau et technique des transports, 1966-1979
Art 88-94 : section urbanisme, architecture et habitat, 1971-1979
Art 95, Art 97 : commission permanente du contentieux des marchés, 1966-1979
Art 96 : affaire 54-057 relative au pont de Lattre de Tassigny à Lyon, 1954-1956
Art 98-100 : rapports au ministre sur le fonctionnement des services, 1966-1979
Art 101 : affaires diverses, notamment commission des problèmes de l’eau, 1967-1971
Art 102-119 : assemblées permanentes, 1966-1984, commission spéciale permanente de normalisation, commission spéciale des travaux géographiques, 1975, commission spéciale d’avancement, 1973-1984
Art 120-128 : circulaire 33 du 8 avril 1958 : révision des textes des ponts et chaussées en conséquence de la réforme du régime général des marches de l’Etat : cahier des clauses administratives générales, cahier des prescriptions communes, 1952-1967

communicabilité : Voir code du patrimoine
Nombre d’articles  : 128
Métrage linéaire  : 15.00 m.l.
Lieu de conservation  : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 13/05/2017