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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Nature et paysages : international, 1978-2003

répertoire détaillé 

 

Versement 20060155

MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION : NATURE ET PAYSAGES
SOUS-DIRECTION : MISSION INTERNATIONALE

Sommaire
Art 1-3 : Généralités, 1985-2003
Art 4-8 : Biodiversité, 1985-2002
Art 9-66 : Conventions internationales, organismes et coopérations, 1979-2004
Art 67-79 : Fonds français pour l’environnement mondial (FFEM), 1980-2003
Art 80-94 : Antarctique Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), 1959-2000
Art 95-103 : Outre mer et Caraïbes, 1978-2000
Art 104-121 : Convention de Washington sur le commerce international d’espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), 1968-2001
Art 122-124 : Parcs nationaux, espaces naturels et forêts, 1986-2002
Art 125-127 : Patrimoine mondial, 1989-1996
Art 128-129 : Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE), 1988-1997
Art 130 : Diplôme Européen, 1980-1991
Art 131-132 : CEE : instrument financier d’appui de la politique communautaire de l’environnement LIFE , 1993-1999
Art 133-143 : Contentieux CEE/France, 1985-1999

Communicabilité : libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles : 114
Métrage linéaire : 14 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 15/04/2020

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