Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : parcs, réserves, CIANE, OCDE, 1972-1978

Répertoire d’archives détaillé

 versement 19850660

Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature

Sommaire :
Art 1-9
 : Protection de la nature, préparation de la loi du 10-07-1976 , lutte contre la pollution, politique des parcs et réserves naturelles
1972-1978

Art 10-17 : Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), dossiers d’opérations examines
1972-1978

Art 18-19  : Organisation de coopération pour le développement économique (OCDE), groupe d’experts sur l’environnement
1972-1974

Communicabilité libre
Nombre d’articles 19
Métrage linéaire 2 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 15/05/2017

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