Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1988-2007

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 39 Ko)

 

Versement 20090315
 

Ministère : Ecologie et développement durable

Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques publiques

 

Sommaire
Art 1  : Commission des comptes de l’économie et de l’environnement, 1999-2000
Art 1 (suite)-4 : Etudes d’impact pour infrastructures, 1994-2001
Art 5-8  : Tourisme, 1988-2007
Art 8 (suite)-9 : Fiscalité, 1989-1998
Art 9 (suite)-10 : Environnement et sports, 1999-2004
Art 10 (suite)  : Biodiversité, 1992-2004
Art 10 (suite) : Pollution, 1997-1999
Art 11-12 : Etudes concernant l’agriculture, déchets, eau, économie, énergie, risques naturels, santé, transports, 1996-2007

 

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 15/05/2017