Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Délégation à la qualité de la vie : CIANE, FIANE, 1971-1985

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

versement 20080056

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction Etudes écononomiques et évaluation environnementale

Introduction
Fonds retraçant les activités de la Délégation à la qualité de la vie (DQV) entre 1971 et 1985. Documents portant sur les affaires suivies dans le but de protéger et d’améliorer l’environnement et le cadre de vie en milieu rural et urbain. Dossiers d’études, rapports et synthèses, correspondance sur l’état d’avancement des programmes et le fonctionnement du Comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE). Dossiers thématiques portant sur les différents domaines d’actions : les aménagements (urbains, régionaux, industriels, miniers, architecturaux, pour l’habitat et la vie sociale), l’eau (assainissement et pollution), les espaces protégés (espaces verts et jardins familiaux, les aménagements de loisir), l’environnement (pollution et nuisances, protection de la nature). Dossiers de projets d’aménagement des villes nouvelles et moyennes, ainsi que les « opérations villages ».

Sommaire :
 Dossiers de l’ancienne Délégation à la qualité de la vie (DQV) : dossiers d’aménagement

Art 1-10  : fonctionnement du Comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), 1971-1984
Art 10 (suite)-31 : aménagement urbain, 1972-1980
Art 31 (suite)-38 : aménagement rural, 1973-1980
Art 38 (suite)-46 : zones industrielles : aménagement, 1975-1980
Art 46 (suite)-47 : aménagement architectural, 1974-1980
Art 47 (suite)-48 : Habitat et vie sociale (HVS) : aménagement, 1973-1976
Art 49-52 : gestion et pollution des eaux, assainissement, 1973-1989
Art 52 (suite)-56  : espaces protégés, espaces verts et jardins familiaux, 1975-1980
Art 56 (suite)-57  : aménagements de loisirs dans les espaces protégés, 1972-1979
Art 57 (suite) : protection de la nature dans les espaces protégés, 1973-1975
Art 57 (suite) : pollution et les nuisances de l’environnement, 1971-1975
1971-1989

 

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 57
Métrage linéaire : 19 ml (57 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 12/02/2020