Administration centrale

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports de recherche (sciences humaines) sur l’environnement, 1983-1993

Fonds d'archives du Service de la recherche et de la prospective versé aux Archives nationales. Rapports de recherche sur les sciences humaines.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politiques environnementales, 2000-2003

Fonds d'archives de la Direction des Etudes économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. fonds concernant la politique générale, développement durable, économie, fiscalité, Charte de l’environnement, emploi, énergie, agriculture, forêt, espaces naturels, eau, transports, déchets, risques, i

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1972-1996

Fonds d'archives de la Direction des Etudes économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. fonds concernant les Contrats de pays, le Comité Espace et cadre de vie, le Fonds d’intervention pour l’aménagement de la nature et de l’environnement.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agendas 21 locaux, 1996-2004

Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnemental versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les outils et démarches en vue de la réalisation d’agendas 21 locaux, de candidatures et de présentation des différents appels à projets.

Répertoire d’archives détaillé : Recherche : études sur la protection de la nature, les risques naturels et technologiques ...1934-2007

Fonds d'archives de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Fonds concernant la stratégie nationale et développement durable, les programmes de recherche nationaux sur la protection de la nature, l’agriculture, l’hydrologie, les substances toxiques, les zones hu

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études d’impact urbanisme, aéroports, ports... 1973-2003

Fonds d'archives de la Direction des Etudes économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Etudes d’impact concernant l'urbanisme et remembrement rural , les aérodromes, aéroports, TGV et autres lignes ferroviaires, viaducs et tunnels ....

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes d’impact pour les infrastructures routières, 1970-2003

Fonds d'archives de la Direction des Etudes économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Etudes d’impact et études d’environnement concernant les infrastructures routières.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale (Outre-Mer) : expéditions polaires, 1914-2001

Fonds d'archives du ministère de l'Outre-mer versé aux Archives nationales. Fonds concernant les expéditions polaires françaises, son organisation, son historique et sa direction.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports sur les pollutions, déchets, sociologie et santé, 1971-1981

Fonds d'archives du Service de la recherche et de la prospective versé aux Archives nationales. Rapports finaux de recherche concernant les pollutions, les déchets, la sociologie et santé.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : développement durable : chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique, 1993-2008

Fonds d'archives de la Délégation au développement durable versé aux Archives nationales. Fonds concernant la politique environnementale, les déplacements urbains, la pollution atmosphérique, les projets de développement durable.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1988-2007

Fonds d'archives de la Direction des Etudes économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Fonds concernant la Commission des comptes de l’économie et de l’environnement, le tourisme, la fiscalité, la biodiversité, la pollution. Etudes concernant l’agriculture, déchets, eau, économie, énergie

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préservation du patrimoine naturel..., 1962-1985

Fonds d'archives de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Fonds concernant notamment la gestion des espaces naturels, la préservation du patrimoine naturel, la mission bruit. A noter 19960016/52: Centre océanologique de Bretagne "Bilan écologique de la pollution de l'Amoco Cadiz" : étude,

Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : fonctionnement de la mission des études et de la recherche en environnement, 1973-1993

Fonds d'archives de la Mission des études et de la recherche en environnement. Fonds concernant la prospective, rencontres et conférences internationales, évaluation de l’action environnementale, les moyens et impacts économiques d’une politique de l’environnement, la pollution atmosphérique et changement climatique pa

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports, l’environnement, pollution, nuisances, énergie, mer, 1973-1979

Fonds d'archives du ministère des transports versé aux Archives nationales. Fonds concernant les transports, l’environnement, la pollution, les nuisances, l’énergie, la mer.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études relatives à l’urbanisme, le logement, les transports et l’environnement, 1946-1987

Fonds de la Affaires financières et administration générale versé aux Archives nationales. Fonds concernant les études, rapports et documentation relatifs à l’urbanisme, le logement, la construction, les transports et l’environnement.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études  : aménagement du territoire, paysages, sites, faune, espaces naturels, 1972-2002

Fonds d'archives de la Direction de la Nature et paysages. Rapports et études concernant le développement durable, les transports, le tourisme, loisirs, les études d’impact, l'aménagement du territoire, urbanisme et architecture, les paysages, les forêts, les sites, ouvrages d’art remarquables, la faune, flore sauvages

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ports et navigation maritime - mission de la recherche. 1984-1996

Fonds d'archives du ministère de l'équipement versé aux Archives nationales. Fonds concernant notamment l'écologie du milieu marin, les ressources halieutiques, gestion et exploitation.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Le concept d’aménagement urbain durable : vidéos, 1997

Fonds d'archives de la direction de la nature et des paysages versé aux Archives nationales. Fonds concernant le concept d’aménagement urbain durable : thème développé dans une série de 5 VHS secam intitulée « Quatre collectivités en quête de développement durable ».

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes de recherche sur l’environnement, 1978-2008

Fonds d'archives du Service de la recherche et de la prospective versé aux Archives nationales. Fonds concernant le fonctionnement du service, du programme cadre de recherche et de développement, du comité de la précaution et de la prévention, des programmes de recherche : patrimoine naturel, risques naturels et techno

Répertoire d’archives détaillé : Programme national Interinstitutionnel d’études et de recherches en économie de l’environnement , 1993-2000

Fonds d'archives de la direction des Etudes économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Fonds concernant le Programme national Interinstitutionnel d’études et de recherches en économie de l’environnement (PIREE).

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chartes environnementales, plans municipaux d’environnement, 1983-2001

Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnemental versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les chartes environnementales, plans municipaux d’environnement.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : parcs, réserves, CIANE, OCDE, 1972-1978

Fonds d'archives de la Direction de la Protection de la nature versé aux Archives nationales. Fonds comportant des dossiers sur la préparation de la loi du 10-07-1976 , lutte contre la pollution, politique des parcs et réserves naturelles. Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement , OCDE.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : loi, réglementation sur la protection de la nature, 1913-1976

Fonds d'archives de la Direction de la Nature et paysages versé aux Archives nationale. Dossiers sur l'élaboration de la loi sur la protection de la nature.

Répertoire d’archives détaillé : Etudes sur le cadre de vie de l’enfant, mise en place de l’année internationale de l’enfance, 1975-1980

Fonds d'archives de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Etudes sur le cadre de vie de l’enfant, mise en place de l’année internationale de l’enfance.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation et mise en place de l’opération qualité de la vie en banlieue, 1977-1982

Fonds d'archives de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Préparation et mise en place de l’opération qualité de la vie en banlieue, études sur les communes pilotes (Carrières-sur-Seine, Clichy-la-Garenne, Clichy-sous-Bois, Houilles, Livry-Gargan, Longjumeau, Loos-les-Lille, Rillieux-la-P

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Délégation à la qualité de la vie : CIANE, FIANE, 1971-1985

Fonds d'archives de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationale. Dossiers d’aménagement , gestion et pollution des eaux, assainissement, espaces protégés, espaces verts et jardins familiaux, protection de la nature dans les espaces protégés, pollution et les nuisances de l’environnement,.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Délégation à la qualité de la vie, 1968-1981

Fonds d'archives de la Délégation à la qualité de la vie. Etudes sur l’amélioration du cadre de vie, les espaces verts, les sites, politique européenne de l’environnement. Actions du fonds interministériel d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement. Charte de la qualité de la vie.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques, 1977-2013

Fonds du commissariat général au développement durable. versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élaboration du cadre juridique et de l’évolution environnementale, la capitalisation des connaissances.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes et rapports de recherche sur l’environnement, 1980-2005

Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes et rapports de recherche sur l’environnement.

Répertoire d’archives détaillé : IFREMER : sous-marin pour l’utilisation par l’industrie pétrolière, 1983-1999

Fonds de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers relatifs au développement d’un sous-marin d’assistance à grande autonomie par l’IFREMER avec la société COMEX en vue d’une utilisation par l’industrie pétrolière
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