Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil national de la protection de la nature : PV séances plénières 1947-2004

Site Internet Archives nationales

Versement n° 20070642

 

Ministère Ecologie et développement durable
Direction Nature et paysages
Sous direction Espaces naturels

 

Sommaire

 Art 1-38 : Conseil national de la protection de la nature (CNPN)
comité permanent, séances plénières : procès-verbaux, décisions, 1947-2004


Art 38 (suite)  : budget du CNPN, 1991-1993

Communicabilité libre
Nombre d’articles 38
Métrage linéaire 13 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 12/02/2020