Répertoire d’archives détaillé : DEAL Mayotte : Fonctionnement interne des services, carrières … , 1979-2004

 Répertoire d’archives détaillé

Versement 103W

Service
Direction de l’environnement et de l’aménagement et logement de Mayotte

Sommaire

Art 1-30, 32-34, 42-45  :  Fonctionnement Interne des Services, 1991-2003
Art 31 : Réseau Routier, 1993-1994
Art 35-39 : Certificats d’urbanisme, 1991-1997
Art 41-44 : Carrières, 1984-1997 

 

 

Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 4,5
Lieu de conservation  : Archives départementales de Mayotte (site Internet)
Communicabilité  : libre

 

Date de dernière mise à jour : 16/05/2017