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Répertoire d'archives détaiié: DREAL Lorraine: généralité; aménagement du territoire, environnement, 1974-2004

Répertoire détaillé (format pdf - 348.6 ko - 22/12/2020)

n° versement W2181

Direction régionale de l’environnement, d’aménagement et du logement de Lorraine

Sommaire
Art 1-4 
: généralités
Art 5-21 : aménagement du territoire
Art 22 : environnement

1974-2004

Nombre d’articles  : 22
Métrage linéaire : 2,4 m
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Moselle

Date de dernière mise à jour : 22/12/2020