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Répertoire d'archives détaillé: Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, 20002-210

Répertoire détaillé

Nom du producteur

Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail


 

Sommaire

Art 1-3 : Création et organisation, 2002-2010

Art 4-17 : Fonctionnement, 2002-2010

Art 18-36 : Direction générale, 2002-2008

Art 37-52 : Dossiers de saisine de Mme Froment-Védrine : notes, rapports, correspondance, avis, textes de loi, comptes rendus de réunion, documentation (classement alphabétique des produits et des thèmes), 2002-2008

Art 53-57 : Saisines, 2002-2010

Art 58-79 : Événements et débat public, 2003-2010

Importance matérielle et support

59 cartons (Dimab), 16,64 ml

Conditions d’accès

Communicable selon les dispositions du code du patrimoine : articles 1 à 17 librement communicables ; articles 18 à 52 communicables après un délai de La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3 ; articles 53 à 59 librement communicables

Lieu de conservation : Archives nationales