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Stratégie, inspection générale

Catégories

Inspection générale 22

Inspection générale: historique

Maîtrise de l'énergie 54

Historique de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail 1

L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail est un établissement public administratif de l'État, réorganisé par l'ordonnance 2005-1087 du 1er septembre 2005 qui a transformé l'AFSSE (Agence française de sécurité sanitaire de ...

Haut comité de l'environnement 1

Le Haut comité de l’environnement a été créé auprès du Premier ministre par le décret n°75-672 du 25 juillet 1975. Ce haut comité était compétent en matière d’amélioration du cadre de vie, des pollutions et des nuisances de toutes sortes, de la maîtrise des ...

Conseil national de la protection de la nature (CNPN) 1

Créé en 1946, le Conseil national de la protection de la nature (CNPN), était alors présidé par le ministre de l’Éducation nationale (le ministère de l’Environnement ne fut créé qu’en 1971). Un décret de 1977 l’a placé sous le contrôle du ministre chargé de ...

Conseil national du développement durable 1

Le Conseil national du développement durable (CNDD) est une instance de réflexions et propositions placée auprès du Premier ministre, décidée en 2002, lors des travaux préparatoires de la Stratégie nationale du Développement durable (SNDD), et créée par décret ...

Développement durable - recherche 39

Commissariat général au développement durable : historique

Répertoire d'archives détaillé: AFSSET, 2002-2010

Versement des archives de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail aux Archives nationales