Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime, signalisation maritime. 1879-2000

Répertoire d’archives détaillé

Versement n° 20060419

Ministère  : Equipement, logement, transports et mer
Direction Ports et navigation maritime
Sous-direction  : Service des phares et balises

Sommaire
Art 1-3
5 : moyens et fonctionnement du service, 1926-2000.
Art 36-82 : réglementation de la signalisation, 1898-1996.
Art 83-258 : équipement et entretien des installations, 1896-1996.
Art 259-283 : systèmes d’aide radio électrique et réseau radio téléphonique, 1921-1996.
Art 284-321 : activité océanographique, protection du domaine public, organisation du trafic et sécurité maritime, 1908-1996.
Art 322-396  : activités internationales, 1879-1995

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 396
Métrage linéaire  : 40 ml (142 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 16/05/2017