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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 96 Ko)

 

Versement n° 20120091

Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Direction des affaires maritimes
Bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires

Sommaire
Art 1- 52 :
 Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001

Nombre d’articles : 52 (13 dimabs)
Métrage linéaire : 10,40
Communicabilité : Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Lieu de conservation Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 16/05/2017

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