Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pollution marine, 1967-1978

Répertoire d’archives détaillé

Versement n°19810668

Ministère : M
arine marchande (Secrétariat d’Etat)
Direction : Ports et navigation maritimes
Sous-Direction : Service de la navigation

Sommaire
pollution marine, 1967-1978

Art 1 : étude d’un navire dépollueur, 1969 ,
initiatives des Etats-Unis pour la prévention de la pollution, 1977

Art 2-3 : sinistre de l’Amoco-Cadiz : correspondance, rapports du Parlement
1978

Art 4 : naufrage du Torrey-Canyon
1967

Art 5 : réglementations et législations françaises et étrangères, convention de Londres concernant diverses pollutions
1970-1973

Art 6 : pollutions diverses en France (Baie de-Seine, Etang de Berre, centrales nucléaires, hydrocarbures)
1968-1975


Communicabilité  : libre
Nombre d'articles  : 6
Métrage linéaire  : 0.60 m.l.
Lieu de conservation  : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 16/05/2017

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