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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 155 Ko)

Versement 20120363

Direction des ports et de la navigation maritime
Sous-direction de la sécurité des navires
Commission centrale de sécurité

Sommaire
Art 1-85 :
Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988

Nombre d’articles : 85 (8 dimabs)
Métrage linéaire : 8,5 ml
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 16/05/2017