Administration centrale

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pollution marine, 1967-1978

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des étude d’un navire dépollueur, des dossiers sur les naufrages de l’Amoco-Cadiz, du Torrey-Canyon, des pollutions diverses en France (Baie de-Seine, Etang de Berre, centrales nucléaires, hydrocarbures).

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pollution marine, 1975-1982

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la télédétection, surveillance aérienne, campagnes de recherche des rejets d’hydrocarbures, surveillance des pollutions en mer, des études CNEXO ...

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accidents et naufrages en mer, 1972-2006

Fonds de la Direction du transport maritime, des ports et du littoral versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des Comptes-rendus d’accidents et dossiers d’enquêtes sur les naufrages du Tanio, Erika, Ievoli-Sun.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la commission centrale de sécurité des navires.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des procès-verbaux de la commission centrale de sécurité des navires.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime, signalisation maritime. 1879-2000

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation de la signalisation, l'équipement et entretien des installations, systèmes d’aide radio électrique et réseau radio téléphonique ....

Répertoire d’archives détaillé : accidents de mer, projet de pont sur la Manche, rapports de visites annuelles de sécurité, 1958-1975

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les accidents de mer, rapports d’enquête à la suite de naufrages ....

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur le remorquage, police des ports, lutte contre la pollution, 1968-1976

Fonds de la direction l'administration générale et des gens de mer versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des études sur le remorquage, des dossiers sur la police des ports, la lutte contre la pollution.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lutte contre la pollution marine, 1963-1979

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte notamment des dossiers sur les naufrages du Torrey-Canyon, de l'Olympic-Bravery, du Boehlen.

Répertoire d’archives détaillé : conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par l’Amoco-Cadiz, 1947-1979

Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la  sécurité, conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, des rapport sur la sécurité des navires nucléaires, la pollution par l’Amoco-Cadiz.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : catastrophe du Bételgeuse, 1969-1978

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des expertises, des schémas et plans sur la catastrophe du Bételgeuse.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : explosion du pétrolier Bételgeuse, 1979-1982

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des expertises, enquêtes sur l' explosion du pétrolier Bételgeuse.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale: Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage, 1960-1979

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des bilans, comptes rendus, organisation des Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS).

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sauvetage en mer, 1947-1972

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des études et documentation sur le sauvetage en mer.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : signalisation maritime, énergie éolienne, tunnel sous la Manche, 1845-1971

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la sécurité maritime, l'énergie éolienne, le tunnel sous la Manche.

Répertoire d’archives détaillé : énergie éolienne (1941-1966), énergie marémotrice, usine de la Rance (1929-1962)

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la recherche d’énergies de substitution, énergie éolienne , enquête et expérimentation dans les DOM-TOM et en Afrique du Nord, sur l'énergie marémotrice, usine de la Rance.

Répertoire d’archives détaillé : protection du littoral (1963-1988), domaine public maritime (1951-1985), police, sauvetage en mer (1967-1980)

Fonds de la direction des Ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la protection du littoral, le domaine public maritime, la police, le sauvetage en mer .

Répertoire d'archives détaillé: Sécurité maritime, 1953-2003

Fonds de la sous-direction de la sécurité maritime versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur l'élaboration de la réglementation, le suivi des services maritimes, l'inspection des navires étrangers, la commission centrale de sécurité

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité maritime, 1972-2013

Fonds de la Sous-direction de la sécurité maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur la réglementation européenne, Élaboration du « Paquet Erika III » sur la sécurité, CROSS et Grenelle de la Mer ...

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transport maritime, 1940-1976

Fonds d’archives de la direction générale de la marine marchande versé aux Archives nationales. Conférences et conventions internationales, Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.
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