Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mission interministérielle de la mer, 1977-1984

Répertoire d’archives détaillé

Versement n° 19980501

Ministère : Urbanisme, logement et transport
Direction : Mission interministérielle de la mer

Sommaire
Art 1
 : comptes-rendus de réunions sur le droit de la mer, conférence de la mer, conseil de la mer, mission interministérielle de la mer. 1977-1982
Art 2 : Fonds d’intervention et d’action maritime (FIAM), contrats de plan Etat-région . 1981-1984

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 (2 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 16/05/2017

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