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Action interministérielle en mer

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Budgets mer, études sur les accidents de mer, cours journaliers du poisson, 1971-1979

Fonds du cabinet du ministère de la mer versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte notamment études SECURA sur les accidents de mer.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : catastrophe du pétrolier Tanio, 1980-1981

Fonds du cabinet du ministère de la mer. Ce fonds comporte des enquêtes, débats et discussions entre élus locaux et pouvoirs publics, des rapports et dossier de presse.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique maritime, catastrophes de l’Amoco-Cadiz et du Gino, 1980-1983

Fonds du cabinet du ministère de la mer. Ce fonds comporte des dossiers sur la politique maritime et les catastrophes de l’Amoco-Cadiz et du Gino.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mer - continuité territoriale avec la Corse, prévention de la pollution, ...1968-1978

Fonds du cabinet du ministère de la mer. Ce fonds comporte notamment des rapports de différents groupes interministériels sur la prévention des pollutions.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mission interministérielle de la mer, 1977-1984

Fonds du cabinet du ministère de la mer. Ce fonds comporte notamment des comptes-rendus de réunions sur le droit de la mer, conférence de la mer, conseil de la mer, mission interministérielle de la mer.
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