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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Lac Léman, Compagnie nationale du Rhône, centrales nucléaires, espaces naturels, 1858-1990

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 95 Ko)

Versement 647W

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement


Sommaire

Art 1-2  : Amarrage de bateaux, 1935-1974
Art 3 : Usines hydrauliques. Cours d’eau, plans d’eau., 1864-1970
Art 4-17  : Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1971-1990
Art 18-23  : Compagnie nationale du Rhône : aménagements, 1948-1989
Art 23 (suite)-26 : Centrales nucléaires de Creys-Malville et du Bugey : demandes de rejets d’effluents, 1965-1989
Art 27 : Schéma directeur d’aménagement urbain (SDAU) du Haut Rhône, 1974-1975
Art 28 :. Etangs de Bresse et Dombes, 1858-1862
Art 29  : Plans d’eau, 1977-1981
Art 30  : Aménagement de la rivière la Reyssouzze, 1958
Art 31  : Traitement des ordures ménagères, 1971-1974
Art 32-33  : Unités touristiques nouvelles : col de la Faucille1978-1987
Art 34-40 Protection des sites : projet d’une réserve naturelle du Haut Jura Gessien et d’une réserve naturelle des Brotteaux de l’Ain, 1976-1988

 

Nombre d’articles  : 40
Métrage linéaire  : 4
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)
Communicabilité  : libre

 

Date de dernière mise à jour : 23/05/2017