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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Police des eaux (1947-1994),protection des eaux du Léman (1980-1993), Carrières (1973-1994)

 Répertoire d’archives détaillé (PDF - 76 Ko)

Versement 952W

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement


Sommaire

Art 1-13 : Police des eaux des rivières suivantes : Ain, Furans, Reyssouze, Rhône, 1947-1994
Art 9-12  : Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1980-1993
Art 13 . Carrières dossier d’autorisation., 1973-1994

 Nombre d’articles  : 13
Métrage linéaire  : 1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)
Communicabilité  : libre

 

Date de dernière mise à jour : 23/05/2017

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