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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale - Voies navigables : Défense contre les inondations : travaux par département, 1838-1975

Répertoire d’archives détaillé

  

versement 19770771

Ministère  : Transports
Direction : Ports maritimes et voies navigables
SOUS-Direction : Travaux
BUREAU : Voies navigables

Sommaire
Défense contre les inondations
Art 1-2 (VN 461-VN 462) : généralités : enquête effectuée sur l’initiative du Conseil économique et social
législation relative a la lutte contre les inondations
1930-1958

Art 3-62 (VN 463-VN 522) : prise en charge par l’Etat d’une partie du financement des travaux de défense contre les eaux, entrepris à l’initiative des collectivités locales
classement par département
1838-1975

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 62
Métrage linéaire : 6 (18 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 23/05/2017