Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion des rivières, crues et inondations, barrages et hydroélectricité, 1877-2007

Répertoire d’archives détaillé

versement 20090377

Ministère  : Ecologie et developpement durable
Direction : Eau
Sous Direction : Milieux aquatiques et gestion de l’eau

Sommaire :
Art 1-9  : Gestion des rivières : concessions du domaine public fluvial, aménagements. 1985-2002
Art 10-20  : Crues et inondations : enquêtes, bilans, prévention, méthodes, 1877-2007
Art 21-34 : Barrages et hydroélectricité : aménagement, concessions, vidanges, contentieux. 1974-2007
Art 35-37  : Conseil supérieur de la pêche (CSP) : rapports d’activité, statuts, projet de délocalisation. 1986-2005
Art 38-67  : Pêche et poissons migrateurs : protection, actions de restauration, franchissement des barrages. 1958-2007
Art 68-77  : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates (CORPEN) : application des directives, bilans, synthèses, études. 1971-1999


Communicabilité libre
Nombre d’articles : 77
Métrage linéaire : 9 (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationale

Date de dernière mise à jour : 28/05/2020

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