Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : produits et déchets, 1969-2003

Répertoire d’archives détaillé


Versement 20080061

 

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction  : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction  : Produits et déchets

 

Sommaire :
Art. 1-3
  : Politique internationale sur les déchets. 1975–1998
Art. 3 (suite)-37 : Législation et réglementation française et européenne sur les déchets, comités. 1972–2003
Art. 37 (suite)-44 : Sites et décharges, schémas d’élimination, 1969–1995
Art. 45-46  : Etudes et Recherches, 1970–1994


Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 15.00 ml (46 dimabs)

Date de dernière mise à jour : 28/05/2020