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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution des sols et pollutions radioactives, 1976-2004

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 62 Ko)

versement 20080428

 

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction  : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel
Bureau : Pollution des sols et pollutions radioactives

 

Sommaire :
Art 1-3 : Groupe de travail sur l’environnement industriel (GTEI), 1995-2002
Art 3 (suite)-23 : Pollution radioactive : gestion des déchets radioactifs, sites radioactifs, installations nucléaires, 1983-2004
Art 23 (suite)-45 : Pollutions et risques industriels : gestion des déchets industriels, sites et sols pollués, installations et stockages à risque, 1977-2004
Art 45 (suite)-53 : Gestion des risques industriels, accidents majeurs, information du public, 1976-1993


Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 18 ml (53 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 22/05/2017