Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990

Répertoire d’archives détaillé

versement 19950534

Ministère : Environnement et cadre de vie
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Produits et déchets


Sommaire :
Art 1
 : Réunions du groupe d’études pour l’élimination des déchets solides, élaboration de la loi déchet, 1971-1976
Art 2 : Réunions du comité national pour la récupération et l’élimination des déchets, 1977-1980
Art 3-13  : Procès-verbaux des conseils d’administration de L’ANRED (agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets), 1977-1990


Communicabilité libre
Nombre d’articles 13
Métrage linéaire 2 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 22/05/2017

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