Administration centrale

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international : risques et pollutions industriels, 1990-1994

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers de l’ancien Bureau d’analyse des risques et productions industrielles (BARPI) concernant la coopération en Europe de l’Est.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique des déchets, farines animales, 1976-2008

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur la politique des déchets, et les farines animales.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : produits et déchets, 1969-2003

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur la politique internationale sur les déchets, la législation et réglementation française et européenne sur les déchets, comités, les sites et décharges.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affiches "Gardez la France propre", "Vacances propres", 1974-1993

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des affiches des campagnes "Gardez la France propre", "Vacances propres".

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élimination des déchets, 1971-1990

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur l'élimination des déchets.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur des installations classées, sites à risque ... 1950-2008

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des procès-verbaux du Conseil supérieur des établissements classés et Conseil supérieur des installations classées, rapports, études sur sites à risque, catastrophe AZF à Toulouse ...

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution des sols et pollutions radioactives, 1976-2004

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur la pollution radioactive, les pollutions et risques industriels.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution atmosphérique, protection des milieux marins, 1961-2000

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur la pollution atmosphérique, protection des milieux marins, la protection des milieux marins, le bruit.

Répertoire d’archives détaillé : réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux, 1973-2011

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation, la nomenclature des installations classées, les émissions industrielles, la pollutions des eaux.

Répertoire d’archives détaillé : Évaluation de l’impact des substances chimiques sur l’Homme, la santé et l’environnement, 1968-2008

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur les demandes d'approbations pour l'utilisation de nouveaux produits phytopharmaceutiques, l'évaluation de l'impact des substances chimiques sur la santé et l'environnement.

Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : pilotage de l’inspection et contrôle de la qualité des risques, 1978-2013

Fonds de la Direction général de de la prévention des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur le pilotage de l’inspection et le contrôle de la qualité des risques.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lutte contre le bruit, 1974-2008

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur la lutte contre le bruit.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification et gestion des déchets, 1965-2014

Fonds de la Direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur la planification et gestion des déchets.

Répertoire d’archives détaillé : information préventive des populations en matière de risques naturels et technologiques, 1983-2008

Fonds de la Direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur l'information préventive des populations en matière de risques naturels et technologiques.

Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : politiques et réglementations relatives aux produits chimiques, 1972-2014

Fonds de la Direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales Ce fonds comporte des dossiers sur les politiques et réglementations relatives aux produits chimiques.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : risques technologiques et industries chimiques et pétrolières, 1948-2006

Fonds de la direction de la prévention des pollutions et des risques versé aux Archives nationales; Ce fonds se compose notamment de dossiers les risques industriels , pétroliers, l'accident AZF.

Répertoire d’archives détaillé : Installations classées : plaintes, études techniques, avis du ministère, avis judiciaire, 1948-2006

Fonds de la direction de la prévention des pollutions et des risques versé aux Archives nationales:. Ce fonds se compose de plaintes, études techniques, avis du ministère, avis judiciaire.

Répertoire d'archives détaillé: politiques et réglementations relatives aux produits chimiques, 1972-2014

Fonds du Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l’environnement versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation des produits chimiques, des substances appauvrissant la couche d’ozone et les biocides.

Répertoire d'archives détaillé: sûreté nucléaire et radioprotection, 1969-2012

Fonds du Service des risques technologiques versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossier sur l'élaboration de la réglementation, la sûreté nucléaire, le Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire

Répertoire d'archives détaillé: Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, 1971-2011

Fonds du Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossier sur la prévention des risques industriels et technologiques, les produits explosifs, les substances chimiques.

Répertoire d'archives détaillé: Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, 1983-2013

Fonds du Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossier sur la mise en place des règles de sécurité communes au niveau européen, la définition et contrôle de la réglementation technique des usines, la vérification des produits mi

Répertoire d'arcives détaillé: Transport des matières dangereuses, 1898-2012

Fonds de la Mission Transport des matières dangereuses versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation maritime de matières dangereuses et suivi de l’application, les normes internationales relatives à la navigation intérieure ...

Répertoire d'archives détaillé: pollution des sols et sous-sols, 1942-2012

Fonds du Service des risques technologiques versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la pollution des sols, la dépollution, le comité de suivi stockage souterrain, gaz naturel, l'Après-mine, les mines d’or de Salsigne

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : groupe climat, énergie du Grenelle de l’environnement, 2007

Fonds du Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l’environnement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les documents préparatoires, de presse sur le climat ....

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : biotechnologie et agriculture, 1978-2008

Fonds du Bureau de la biotechnologie et de l’agriculture versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'élevage, les abattoirs, les déchets, la pisciculture ...