Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité des transports intérieurs - transports de matières dangereuses, 1951-1976

Répertoire détaillé

Versement 19800425

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-7 (TT 3997-4003)
 : Conseil économique et social des nations unies : Comité des transports intérieurs : PV de séances et rapports de groupes de travail et de comités d’experts en matière de transports de matières dangereuses et de matières et objets explosibles, leur emballage ; OCTI (Office Central des Transports Internationaux par chemin de fer) : Commission de sécurité et commission d’experts du RID (Règlement International pour le Transport des Matières Dangereuses), 1951-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales