Administration centrale

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports par voies navigables, 1917-1997

Fonds d’archives du Service des voies navigables versé aux Archives nationales.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports et voies navigables : matières dangereuses et pollution, 1887-1970

Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports des matières dangereuses et pollution

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables, 1962-1978

Fonds de la Sous-direction transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Dossiers sur la réglementation des transports de matières dangereuses.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité des transports intérieurs - transports de matières dangereuses, 1951-1976

Fonds de la dir. des transports terrestres versé aux Archives nationales. Dossiers sur le Comité des transports intérieurs - transports de matières dangereuses.