Répertoire d’archives détaillé : DREAL de Lorraine – concessions minières, 1822-2007

Répertoire détaillé (format pdf - 1.6 Mo - 22/12/2020)


Versement 2431W

Direction régionale de l’environnement, d’aménagement et du logement de Lorraine

Sommaire
Art 1-149  : Renonciation, délaissement, arrêt de travaux, abandon
Art 150-194 : Mutation et amodiation
Art 195-303 : Informations sur les concessions
1822-2007

Nombre d’articles : 303
Métrage linéaire  : 34 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Moselle