Répertoire d’archives détaillé: Administration centrale : demandes d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs liquides et gazeux, 1976-1987

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  19900313


Ministère : Industrie
Direction générale : Industrie
Service : Service central de sûreté des installations nucléaires

Sommaire
Dossiers de demandes d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs liquides et gazeux : Études préliminaires, dossiers d’enquête, résultats d’enquête, 1976-1987.
Art 1-9 : Centrales nucléaires (classement alphabétique des sites de Belleville à Tricastin).
Art 10-15. Autres installations nucléaires de base : Réacteurs de recherche, usines de combustible, classement alphabétique, 1976-1987

Communicabilité: voir code du patrimoine
Nombre d'articles  : 15
Métrage linéaire  : 5  m.l.
Lieu de conservation :Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 18/05/2017