Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999

Répertoire d’archives détaillé

Répertoire 20000493


Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle


Sommaire
Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999.

Art 1-4 : Travaux de la commission de sécurité des stockages souterrains, 1969-1998.
Art 5-34 : Contrôle et activité des sites (classement par site), 1948-1999.

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d’articles  : 34
Lieu de conservation  : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 24/11/2016