Répertoire d'archives détaillé:Administration centrale : sécurité des installations pétrolières et stockage des hydrocarbures, 1958-1990

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  19940309


Ministère : Industrie
Direction générale  : Energie et matières premières
Direction  : Hydrocarbures


Sommaire
Dossiers sur la sécurité des installations pétrolières et le stockage des hydrocarbures.
Art 1-2
 : Généralités sur la sécurité, 1958-1983.
Art 2-3 : Travaux de la Commission de Sécurité des Installations Pétrolières (CESP), 1968-1973.
Art 3 : Pollution des mers par hydrocarbures, 1981-1987.
Art 4-16 : Stockage souterrain d’hydrocarbures : Dossiers administratifs et techniques (classement par site de stockage), 1960-1990.

Communicabilité: voir code du patrimoine
Nombre d'articles  : 16
Métrage linéaire  : 5 m.l.
Lieu de conservation  :Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 18/05/2017